L'utilisation de ce site vaut acceptation des conditions définies ci-après.
NET2S se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale d'actualiser cette notice à tout moment et sans préavis.

Ce site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété du groupe NET2S. Les éléments le composant (structure générale, textes, images, etc...) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et demeurent la propriété de NET2S ou de tiers.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale du site et/ou des éléments le composant, ne peuvent être faites sans l'accord préalable et écrit de NET2S.

A défaut d'accord préalable et écrit de NET2S, toute reproduction, utilisation et/ou modification du site et/ou des éléments le composant sont susceptibles de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales.

Le site offre des liens vers plusieurs sites du Groupe NET2S ainsi que vers des sites de tiers. Ces derniers peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation des données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

NET2S n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites. NET2S n'assume aucune garantie ni responsabilité quant à leur contenu et leur usage.

L'existence de liens vers un site de tiers n'implique pas l'approbation de NET2S du contenu de ce site, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

L'utilisateur doit prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer de l'absence de virus sur lesdits sites.

Le site web de NET2S à une vocation informative, il ne s'agit pas d'une offre de service au sens juridique du terme.

Si NET2S s'efforce de fournir un contenu fiable sur son site web avec un souci de qualité, elle n'accorde aucune garantie expresse ou implicite (y compris mais de façon non limitative, les garanties implicites de propriété ou d'absence de contrefaçon, de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier) sur l'accessibilité, la précision, la fiabilité, la mise à jour, l'utilisation de logiciel ou des informations disponibles sur son site, et le contenu des pages dudit site.

NET2S ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l'interruption d'activité résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de son site ou des sites qui lui sont liés, même si NET2S a été avisé de la possibilité de survenance de tels dommages. En tout état de cause et quelque soit le dommage la responsabilité de NET2S est limitée à mille (1.000) euros.

L'utilisation des informations et données figurant sur le site ou les résultats pouvant en être issus relèvent de la propre responsabilité de l'utilisateur. Ce dernier s'engage par ailleurs à faire un usage du site conformément à sa destination.

NET2S ne contrôle pas et ne peut contrôler les éléments fournis par les utilisateurs de son site Web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de ces éléments.

L'utilisateur garantit : que ces éléments (éléments désignant ici tout fichier, projet, informations ou commentaires autres que des données personnelles envoyés à NET2S) ne sont ni illégaux ni impropres à la publication ; qu'il s'efforcera de détecter et d'éliminer tout virus ou tout autre élément contagieux ou destructeur avant de nous soumettre l'élément ; que ces éléments ne violent aucun droit de propriété intellectuelle d'un tiers ou une autre loi applicable ; que  NET2S pourra les utiliser, les publier  gratuitement et/ou les incorporer dans ses conceptions ou ses produits sans que la responsabilité de NET2S ne puisse être engagée ;  de ne pas intenter d'action à l'encontre de NET2S pour les éléments qu'il lui soumet et de l'indemniser si un tiers intente une action à son encontre.

Les présentes conditions générales d'utilisation du site sont régies par la loi française. Le tribunal de commerce de Nanterre est seul compétent pour connaître des litiges issus des difficultés liées aux présentes conditions générales d'utilisation.
Au cas où une disposition non substantielle est déclarée nulle, invalide ou illégale  par une juridiction compétente ou en application d'une loi, les autres dispositions resteront en vigueur.